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Haut conseil des professions paramédicales PDF Imprimer Envoyer

  • Le Conseil supérieur des professions paramédicales (CSPPM) est remplacé par le Haut Conseil des professions paramédicales
      • Arrêté du 7 juin 2000 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales ( liste des membres du CSPPM)
      • Arrêté du 16 Septembre 88 (J.0. du 09.09.88) relatif à la composition des commissions, commission ergothérapie
      • Arrêté du 15 Juin 87 n° 9989 (J.0. du 6.08.87)relatif à la composition de la CPI modifie art. i 3 de l'arrêté du il .03.86 relatif à la désignation des membres de la CPI relatif à la désignation des membres des commissions modifie l'arrêté du 10.11.86
      • Arrêté du 26 Août 87 (J.0. du 24.10.87) relatif à la composition des commissions et à la désignation de leurs membres modifie l'arrêté du 10.11.86
      • Arrêté du 11 Mars 86 n° 7308 (J.0. du 16.03.86) fixant la composition des commissions du CSPPM
      • Arrêté du 10 Novembre 86 relatif à la composition des commissions du CSPPM et à la désignation de leurs membres
      • Décret n° 82.126 du 2 Février 82 (J.0. du 4.02.82) modifie les 2 derniers alinéas de l'Art. I l'art. 3, le 1er alinéa de l'art. 4 du décret 79.27 du 3.01 .79 création d'une Commission Permanente interprofessionnelle
      • Décret n° 79.27 du 3 Janvier 79 (J.0. du 13.01.79)modifie art. 1 à 7 du décret n° 73.901 du 14.09.73
      • Décret n° 73.901 du 14 Septembre 73 (J.0. du 20.09.73)
        création d'un CSPPM

     

Mis à jour le Mercredi, 09 Janvier 2013 16:01
 
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