INSTITUTS DE FORMATION

• Arrêté du 21 décembre 2012 modifiant l’arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’Etat d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
• Arrêté du 27 avril 2012 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

• Arrêté du 2 août 2011 modifiant l’arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

• Arrêté du 12 mai 2011 relatif à l’admission dans les écoles préparant aux diplômes d’ergothérapeute, de technicien de laboratoire médical, de manipulateur d’électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien
  

• Décret n° 2010-979 du 26 août 2010 relatif à la création d'une commission d'admission des sportifs de haut niveau et aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité

• Arrêté du 26 août 2010 relatif aux dispenses d'épreuves accordées aux sportifs de haut niveau pour l'admission dans les instituts de formation en masso-kinésithérapie, en pédicurie-podologie, en ergothérapie et en psychomotricité

• Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au Diplôme d'État d'ergothérapeute

• Arrêté du 2 juin 2010 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicurepodologue et de psychomotricien
• Arrêté du 3 mai 2010 modifiant l'arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

• Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l’arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires et au diplôme d’Etat d’ergothérapeute

• Arrêté du 8 août 2008 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

• Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux

• Décret n°2007-967 du 15 mai 2007 relatif au diplôme d'Etat d'ergothérapeute et modifiant le code de la santé publique ( indemnités de stage)

• Décret n° 2006-393 du 30 mars 2006 relatif aux instituts et écoles de formation de certaines professions de santé et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

• Arrêté du 1 juin 2004 relatif à l’admission dans les instituts de formation en ergothérapie de Bordeaux

• Arrêté du 31 janvier 2003 modifiant l’arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l’admission dans les écoles et instituts préparant au diplôme d’état d’ergothérapeute

• Circulaire DGS/SD 2 C n° 2002-564 du 20 novembre 2002 relative aux programmes de physique-chimie et de biologie des concours d'accès en formation d'ergothérapeute, de technicien en analyses biomédicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

• Arrêté du 19 mars 2002 modifiant les arrêtés du 20 août 1991 modifiés relatifs à l'admission dans les instituts de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute de Bordeaux et de Lyon

• Arrêté du 19 mars 2002 relatif à l'admission dans l'institut de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute de Bordeaux

• Arrêté du 19 mars 2002 relatif à l'admission dans l'institut de formation préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute de Nancy

• Arrêté du 29 juin 1998 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (Direction de l'école)

• Arrêté du 26 décembre 1996 modifiant l'arrêté du 01 septembre 1971 relatif aux conditions d'agrément des écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute, l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'état d'ergothérapeute et l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (Dorénavant les écoles s'appellent instituts de formation en ergothérapie et les élèves sont désignés par étudiants)

• Dépôt des statuts du SNDEE (Syndicat national des directeurs d'écoles d'ergothérapie) JO du 22 mai 1992.

• Arrêté du 21 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'état d'ergothérapeute (relatif à l'encadrement du stagiaire)

• Arrêté du 21 décembre 1992 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyse médicales, de manipulateur d'éléctroradiologie médicale, de masseur-kinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien (relatif aux épreuves du concours d'admission)

• Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute (Direction et équipe pédagogique de l'école)

• Arrêté du 19 janvier 1988 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles paramédicales (conseil technique et conseil de discipline)

• Décret du 23 Décembre 87 (J.0. du 27.12.87) N0 87.1043 modifiant art. 2 et 4 du décret du 6.11.70 modifiant le décret 701042 du 06-11-1970 modifié portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute