Accueil Réglementation Textes officiels Diplôme d'Etat

Contacter l'ANFE

pub_domergo

 

 

 

 

 

 

  DOMETVIE-ANFE

 

 EFINOV

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Diplôme d'état PDF Imprimer Envoyer

  • Décret no 2012-907 du 23 juillet 2012 modifiant l’annexe du décret no 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

  • Décret no 2012-851 du 4 juillet 2012 relatif aux modalités de délivrance du diplôme d’Etat de certaines professions d’auxiliaires médicaux
  • Arrêté du 31 mai 2011 modifiant l’arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d’Etat d’ergothérapeute

  • Décret no 2010-1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplômes relevant du livre III de la quatrième partie du code de la santé publique

  • Arrêté du 5 juillet 2010 relatif au Diplôme d'État d'ergothérapeute

  • Arrêté du 25 février 2004 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (Modification portant sur le diplôme)

  • Circulaire DGS/PS3 n°99-179 du 19 mars 1999 relative à l'homologation de diplômes délivrés pour l'exercice de professions paramédicales (texte non paru au journal officiel) (Diplôme d'Etat d'ergothérapeute homologué au niveau III, soit Bac +2)

  • Arrêté du 19 mai 1998 modifiant les arrêtés du 20 Aout 1991 modifiés relatifs à l'admission des écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (Durée des études limitée à 8 ans)

  • Arrêté du 23 juillet 1996 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 modifié relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (Accès à la deuxième année de formation pour les détenteurs de certains diplomes de santé)

  • Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute (Modification portant sur le diplôme)

  • Arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute ( Programme des études)

  • Arrêté du 12 Mai 78 (1.0. du 3.06.78) N0 14903 prorogeant d'un an l'attribution par équivalence du D.E. d'ergothérapeute

  • Arrêté du 7 Novembre 77 (J.0. DU 4.1 2.77) prorogeant l'attribution par équivalence du D.E. d'ergothérapeute

  • Arrêté du 18 Juillet 75 (J.0. du 27.07.75) N0 9304 relatif à l'attribution par équivalence du D.E. d'ergothérapeute.

  • Circulaire du 23 Septembre 75 commentant l'arrêté du 18 Juillet, Circulaire. DG5/5550/PS 2'

  • Arrêté du 26 Novembre 75 (J.0. du 14.12.75) N° 9964 relatif à l'attribution par équivalence du DE d'ergothérapeute aux titulaires du DE étranger

  • Arrêté du 7 juin 1972 (J.O. du 21.06.72) N0 2713 fixant le programme des 2ème et 3ème années

  • Arrêté du 1er Septembre 71 (J.0. du 14.09.71) N0 1250 relatif aux études préparatoires au DE (conditions d'admission - examens de passage DE)

    N0 1251 fixant le programme des études de 1 ère année.

  • Décret n°70-1042 du 6 novembre 1970 portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute (création du diplome d'Etat d'ergothérapeute)

< Préc   Suivant >
Mis à jour le Mercredi, 06 Février 2013 11:02
 
Copyright © 2013 ANFE. Tous droits réservés.


Association Nationale Française des Ergothérapeutes